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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M
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SANILIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANILIGHT
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M.) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3313487
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
SANILIGHT de MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M

Présentation de la marque SANILIGHT

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M domicilié(e) 15, avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 750 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SANILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANILIGHT est expirée depuis le 20 septembre 2014.

MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M a également déposé les autres marques suivantes : COELIS , COELIS CUISINE & BAIN , SERIADE


MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M.) Société par actions simplifiée - 15, avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 675750087


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423212 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423211 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Meubles. Meubles de cuisines et de salles de bain. Armoires, commodes, étagères, faiteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces).